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Marques déposées par RENAULT Joël Eugène Joseph
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BUTAREF
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BUTAREF
RENAULT Joël Eugène Joseph
ACTINOV (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
1749622
Date de dépôt :
04/11/1991
Lieu de dépôt :
CAEN
Date d'expiration :
04/11/2001

Présentation de la marque BUTAREF

Déposée le 4 novembre 1991 par RENAULT Joël Eugène Joseph et la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACTINOV auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CAEN), la marque française « BUTAREF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Les déposants sont RENAULT Joël Eugène Joseph, domicilié(e) Chemin Courperon, 14250 TILLY SUR SEULLES - France et la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACTINOV domicilié(e) Chemin Courperon, 14250 TILLY SUR SEULLES - France.

La marque BUTAREF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1749622.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BUTAREF est expirée depuis le 4 novembre 2001.


RENAULT Joël Eugène Joseph - Chemin Courperon, 14250 TILLY SUR SEULLES - France

ACTINOV (S.A.R.L.) - Chemin Courperon, 14250 TILLY SUR SEULLES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1997-07

Appareil ou accessoire, autre que partie de machine, Utilisé sur une table de machine outil ou autre, à savoir plaque d'acier ayant pour but de mettre en référence un ou plusieurs côtés afin d'usiner, de coller, de positionner tout élément. Utilisable également en support de bridage